Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sébastien Martinez
Sébastien Martinez, SASU

Numéro de dépôt :
4322151
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
Sébastien Martinez de Sébastien Martinez

Présentation de la marque Sébastien Martinez

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par Sébastien MartinezTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sébastien Martinez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est Sébastien MartinezTODO domicilié(e) 384 ROUTE DES GENDARMES D OUVEA - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 161 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAVOCATS, M. Philippe MARIN domicilié(e) 23 Rue Peiresc - 83000 - Toulon - France.

La marque Sébastien Martinez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sébastien Martinez arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

Sébastien Martinez a également déposé les autres marques suivantes : METHODE MARTINEZ , AU NOUNOURS GOURMAND , Le petit train de sainté , MARS ET VÉNUS


Sébastien Martinez, SASU - 384 ROUTE DES GENDARMES D OUVEA - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 815161336


IMAVOCATS, M. Philippe MARIN - 23 Rue Peiresc - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.